Déposée le 8 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Leisure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Leisure domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 250 969 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EGT Leisure domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436671.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 8 octobre 2022.
EGT Leisure a également déposé les autres marques suivantes : BUGI'CAT , Nat & CHOC
EGT Leisure, SAS - 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 547250969
EGT Leisure - 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18
Renouvellement sans limitation le 5 août 2002 n°2225919 - Publication au BOPI 2002-08-05
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419683 - Publication au BOPI 2005-10-06
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506256 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31
Inscription le 9 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586316 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09
Inscription le 13 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694350 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13
Portiques métalliques.Cordes, échelles de cordes.Articles de gymnastique et de sport, à savoir balançoires, toboggans, anneaux, trapèzes, ballons de jeux (football, volley, hand-ball, basket-ball et rugby), agrès de gymnastique, filets de sport, cordes de raquettes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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